Le PLUi-H arrêté

Urbanisme

Mode d'emploi

Pour comprendre les différentes pièces du PLUI-H arrêté, et quels documents consulter pour connaître la constructibilité d'un terrain, consulter le mode d'emploi du PLUi-H arrêté. 

> Accédez aux pièces du dossier arrêté du PLUi-H

BORDEREAU DES PIÈCES

0 – Documents relatifs à la procédure

- Arrêtés, délibérations, ...

1 - Rapport de Présentation

LIVRET 1A - Introduction et résumé non technique

LIVRET 1B - Diagnostic du territoire

LIVRET 1C - Justification des choix retenus pour établir le PADD et le POA

1C1 - Explication des choix retenus pour établir le PADD, le POA pour l'habitat et justification des objectifs de réduction de la consommation d'ENAF et des dispositions en faveur du renouvellement de la ville sur elle-même
1C2 - Annexe 1 : Cartographies
1C2 - Annexe 2 : Matrice de correspondance entre l’OCSGE et l'OCSGE enrichie CORU

LIVRET 1D - Justifications du règlement et des OAP

LIVRET 1E - Etudes au titre de l'article L.111-8 du Code de l'Urbanisme

LIVRET 1F - Articulation du plan avec les autres documents d'urbanisme et les plans ou programmes avec lesquels il doit être compatible

LIVRET 1G - Évaluation du projet

2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables

3 - Pièces réglementaires

3A - Règlement écrit

3B - Annexes au règlement écrit

3C - Documents Graphiques du Règlement

Liste alphanumérique des voies par commune et leur repérage sur le plan d'assemblage (pièce 3C1). Ce document est exclusivement accessible à titre informatif et non intégré au dossier du PLUi-H arrêté.

ATTENTION : Ces plans communaux au format A3 sont exclusivement accessibles à titre informatif, et ne sont donc pas intégrés au dossier du PLUi-H arrêté.

ATTENTION : Ces plans communaux grand format sont exclusivement accessibles à titre informatif, et ne sont donc pas intégrés au dossier du PLUi-H arrêté.

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Pour Toulouse : 

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3D - Annexes aux Documents Graphiques du Règlement

4 - Annexes

4A - Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

4B - Annexes sanitaire

4C - Documents d’informations

5 - Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

5A - OAP thématique « Qualité environnementale »

5B - OAP thématique « Echéancier prévisionnel d’ouverture à l’urbanisation des zones à urbaniser »

5C - OAP intercommunales

5D - OAP par commune

6 - Programme d’Orientations et d’Actions (POA)

6A - Orientations

6B - Volet territorial par commune

6C – Volet thématique