PLUi-H / Documents utiles à l’application des règles du PLUi-H approuvé par délibération du 18/12/2025

Urbanisme

> Documents utiles

Cette page comporte des documents utiles pour déposer des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable..).

Cette page pourra être alimentée par de nouveaux documents en tant que de besoin.

► Conception bioclimatique et sobriété énergétique des constructions :

- Calculateur d'Albedo

Ce calculateur donne des valeurs de référence pour chaque revêtement de façade et de toiture utilisé.
Information utile à télécharger pour faire figurer au dossier le calcul des valeurs d'albédos selon le type de revêtements du bâtiment (pages 59 et 60 du livret 3A -Règlement écrit du PLUi-H). 

- Secteur de Performances Energétiques Renforcées (SPER)

Document utile à télécharger et compléter pour l'application de la règle relative au SPER pour améliorer la performance énergétique des constructions soumises à la Réglementation Environnementale (RE) 2020 (page 61 du livret 3A - Règlement écrit du PLUi-H). 

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Pour votre information : Les documents qui suivent seront bientôt disponibles.

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► Hauteur

- Document utile PLUi-H - Calcul de la hauteur de façade N°1

- Document utile PLUi-H - Calcul de la hauteur en cas de terrain en pente N°2

- Document utile PLUi-H - Calcul de la hauteur sur voie N°3

► Piscine

► Stationnement

► Equipement d’intérêt collectif et de service public (EICSP)

Date de mise à jour :