Financement des investissements

Élaboration du PAPI complet (2024.16)

• Durée prévisionnelle : octobre 2024 à octobre 2028
• Coût (assiette éligible) :185 220 € HT
• Financeur : Agence de l’Eau Adour-Garonne
• Montant de la subvention : 55 566 €

DGD 2024 : Numérisation (2024.15)

• Durée prévisionnelle : août 2024 à août 2025
• Coût (assiette éligible) : 17 122,75 € HT
• Financeur : ETAT – Dotation Générale de Décentralisation (DGD)
• Montant de la subvention : 13 698,20 €

DGD 2024 : Informatisation bibliothèque Numérique de Référence (2024.14)

• Durée prévisionnelle : août 2024 à août 2025
• Coût (assiette éligible) : 51 900,49 € HT
• Financeur : ETAT – Dotation Générale de Décentralisation (DGD)
• Montant de la subvention : 36 330,34 € 

Étude de maîtrise d’œuvre pour le remplacement de la centrale de traitement d’air du muséum (2024.13)

• Durée prévisionnelle : juillet 2024 à septembre 2025
• Coût (assiette éligible) : 130 000 €
• Financeur : État - Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires : mesure « Appui à l’ingénierie »
• Montant de la subvention : 104 000 €

Audits énergétiques 2024 sur cinq bâtiments de Toulouse Métropole (2024.12)

• Durée prévisionnelle :  juin 2024 à juin 2025
• Coût (assiette éligible) : 24 740 € HT
• Financeur : État - Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires : mesure « Appui à l’ingénierie »
• Montant de la subvention : 19 792 €

Création d’une passerelle de franchissement de l’A620 et cheminements destinés aux modes actifs entre la ZAC Toulouse Aerospace et l’avenue Edouard Belin (2024.11)

• Durée prévisionnelle : septembre 2024 à septembre 2026
• Coût (assiette éligible) : 7 747 300 € HT
• Financeur : État - AAP Fonds mobilités actives
• Montant de la subvention : 895 874 €

Création d’une piste cyclable le long du chemin de Ribaute à Quint-Fonsegrives (RM16) (2024.10)

• Durée prévisionnelle : janvier 2024 à juillet 2024
• Coût (assiette éligible) : 899 814 € HT
• Financeur : État - AAP Fonds mobilités actives
• Montant de la subvention : 134 972 €

Réalisation d’une esplanade piétons/cycles végétalisée reliant la Piste des Géants au futur pôle multimodal de Montaudran (2024.08)

• Durée prévisionnelle : novembre 2021 à décembre 2026
• Coût (assiette éligible) : 1 249 335,34 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 279 018 €

Acquisition de 3 véhicules hydrogène : 1 benne à ordures ménagères, 1 balayeuse et 1 fourgon véhicule (2024.07)

• Durée prévisionnelle : avril 2023 à avril 2027
• Coût (assiette éligible) : 958 563 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 49 035 €

Étude 5,1 de réduction de la vulnérabilité des activités économiques (entreprises) (2024.06)

• Durée prévisionnelle : février 2022 à février 2028
• Coût (assiette éligible) : 164 600 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 32 920 €

Renaturation du Riou (2024.05)

• Durée prévisionnelle : décembre 2023 à décembre 2027 
• Coût (assiette éligible) : 1 726 723 € HT 
• Financeur : Agence de l’Eau Adour-Garonne 
• Montant de la subvention : 518 017 €

Réalisation d’un aménagement pacifié piétons/cycles entre Bruguières et Lespinasse (2024.03) 

• Durée prévisionnelle : janvier 2023 à janvier 2028 
• Coût (assiette éligible) : 2 122 750 € HT 
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée 
• Montant de la subvention : 849 100 €

Étude du plan guide urbain Grand Parc Canal (2024.02)

• Durée prévisionnelle : juin 2021 à janvier 2028 
• Coût (assiette éligible) : 1 245 250 € HT 
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée 
• Montant de la subvention : 249 050 €

Travaux d’aménagement des abords de la base nautique (2024.01)

• Durée prévisionnelle : juin 2021 à janvier 2028 
• Coût (assiette éligible) : 2 551 460 € HT 
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée 
• Montant de la subvention : 510 292 €

Piste cyclable route de Grenade à Beauzelle (REV1) (2023.32) 

Coût (assiette éligible) : 2 390 965 € HT 
Financeur : ÉTAT – Fonds mobilités actives – Aménagements cyclables 
Montant de la subvention : 459 065,28 €

Aménagement cyclable du Quai de Tounis (2023.31) 

• Coût (assiette éligible) : 1 355 098 € HT 
• Financeur : ÉTAT – Fonds mobilités actives – Aménagements cyclables 
• Montant de la subvention : 260 179,20 €

Études complémentaires de diagnostics à réaliser pour définir les travaux nécessaires pour maintenir le niveau de protection du système d'endiguement de Toulouse 7,2 (2023.30)

• Coût (assiette éligible) : 125 000 € HT 
• Financeur : ÉTAT : Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) 
• Montant de la subvention : 62 500 €

Étude de prévention des inondations sur l'Aussonnelle et des conséquences sur le territoire de la SLGRI 6,1 (2023.29) 

• Coût (assiette éligible) : 190 000 € HT 
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée 
• Montant de la subvention : 38 000 €

Étude de réduction de la vulnérabilité des activités économiques (entreprises) (5.1) (2023.28) 

• Coût (assiette éligible) : 164 600 € HT 
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) 
• Montant de la subvention : 82 300 €

Sensibilisation des gestionnaires des réseaux structurants dans l’analyse de leur vulnérabilité en cas d’inondation (2023.27) 

• Coût (assiette éligible) : 98 640 € 
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) 
• Montant de la subvention : 49 320 €

Étude des phénomènes de ruissellement à caractère exceptionnel (1.1) (2023.26)

• Coût (assiette éligible) : 136 620 € HT 
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) 
• Montant de la subvention : 68 310 €

Voie verte de l’Hers et franchissement de la Marcaissonne (2023.25)

• Durée prévisionnelle : décembre 2022 à février 2024 
• Coût (assiette éligible) : 669 020 € 
• Financeur :  État - Fonds mobilités actives – Aménagements cyclables 
• Montant de la subvention : 128 451,84 €

Réalisation de travaux de gestion intégrée des eaux pluviales sur la rue de Metz de la commune de Toulouse (mise en place de tranchées dites de Stockholm) (2023.24)

• Durée prévisionnelle : novembre 2023 à novembre 2026 
• Coût (assiette éligible) : 377 098 € HT 
• Financeur : Agence de l’Eau Adour-Garonne 
• Montant de la subvention : 188 549 €

Études préalables à l’aménagement cyclable avenue des sports et les passerelles cyclables du pont de la Tournelle à Fenouillet (2023.23) 

• Durée prévisionnelle : novembre 2023 à mars 2025 
• Coût (assiette éligible) : 1 048 846 € HT 
• Financeur : Etat - Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires 
• Montant de la subvention : 681 750 €

Aménagement d’un espace Nature et Loisirs sur la commune de Fenouillet (2023.22)

• Durée prévisionnelle : juillet 2023 à juillet 2027
• Coût (assiette éligible) : 242 934 € HT 
• Financeur : Agence de l’Eau Adour-Garonne 
• Montant de la subvention : 72 881 €

Déminéralisation de la piste des Géants (2023.21)

• Durée prévisionnelle : juillet 2023 à juillet 2027
• Coût (assiette éligible) : 3 939 321 € HT
• Financeur : Agence de l’Eau Adour-Garonne
• Montant de la subvention : 393 933 €

ZAC Francazal – Vilagil – Cugnaux (2023.20)

• Durée prévisionnelle : septembre 2023 à décembre 2026
• Coût (assiette éligible) : 12 028 700 € HT
• Financeur : Etat Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires
• Montant de la subvention : 1 400 000 €

Modernisation et système de vidéoprotection de la Cité de l’Espace à Toulouse (2023.19)

• Durée prévisionnelle :  Juin 2021 à avril 2026
• Coût (assiette éligible) : 854 943 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 170 989 €

Rénovation de la toiture et des ascenseurs du Stadium (2023.18)

• Durée prévisionnelle : janvier 2022 à janvier 2025
• Coût (assiette éligible) : 3 467 823 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 690 000 €

Rénovation de la toiture des ateliers du Capitole (2023.16)

• Durée prévisionnelle : septembre 2023 à novembre 2024
• Coût (assiette éligible) : 380 000 € HT
• Financeur : État - Dotation de soutien à l’investissement local 2023 (DSIL)
• Montant de la subvention : 114 000 €

Création du Réseau Express Vélo avenue Etienne Billières (REV n°8) à Toulouse (2023.15)

• Durée prévisionnelle : Juin 2023 à août 2024
• Coût (assiette éligible) : 268 207 € HT
• Financeur : État - Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires
• Montant de la subvention : 214 565,60 €

Création du Réseau Express Vélo sur la route de Seysses (REV n°6) à Toulouse (2023.12)

• Durée prévisionnelle : juin 2023 à décembre 2024 
• Coût (assiette éligible) : 1 015 411 € HT 
• Financeur : État - Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires 
• Montant de la subvention : 812 328,80 €

Création d’une piste cyclable chemin de Ribaute à Quint Fonsegrives (2023.11)

• Durée prévisionnelle : juin 2023 à décembre 2024 
• Coût (assiette éligible) : 894 305 € HT 
• Financeur : État - Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires 
• Montant de la subvention : 580 472 €

Aménagement cyclable du Quai de Tounis (2023.10) 

• Durée prévisionnelle : juin 2023 à mars 2024 1 
• Coût (assiette éligible) : 491 568,24 € HT 
• Financeur : État - Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires 
• Montant de la subvention : 933 075,39 €

Diagnostic approfondi des ouvrages de protection non classés et non autorisés par systèmes d’endiguements et études règlementaires 7,3a (2023.09)

• Durée prévisionnelle : mars 2023 à décembre 2025
• Coût (assiette éligible) : 30 000 € HT
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)
• Montant de la subvention : 15 000 €

Recensement et étude des potentiels d’écrêtage des crues des ouvrages existants faisant obstacle à l’écoulement des eaux 6,7a (2023.08)

• Durée prévisionnelle : mars 2023 à décembre 2025
• Coût (assiette éligible) : 20 000 € HT
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)
• Montant de la subvention : 10 000 €

Aménagement paysager de la Piste des Géants à Toulouse Montaudran (2023.06)

• Durée prévisionnelle : novembre 2021 à octobre 2025 
• Coût (assiette éligible) : 881 595 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 132 239 €

Création de la passerelle RAPAS (2023.05)

• Durée prévisionnelle : juillet 2021 à juillet 2023
• Coût (assiette éligible) : 9 015 031 € HT
• Financeur : Fonds Européen de Développement Régional (FEDER REACT EU)
• Montant de la subvention : 4 056 763,95 €
   

Création de la passerelle Empalot – Grand Parc Garonne – Ile du Ramier (2023.04)

• Durée prévisionnelle : juillet 2021 à juillet 2023
• Coût (assiette éligible) : 7 523 850 € HT
• Financeur : Fonds Européen de Développement Régional (FEDER REACT EU)
• Montant de la subvention : 3 385 732,50 €
   

Débitumisation de l'île du Ramier (2023.03)

• Durée prévisionnelle : décembre 2022 à novembre 2028
• Coût (assiette éligible) : 1 002 291 € HT
• Financeur : Agence de l’Eau Adour-Garonne
• Montant de la subvention : 501 146 €

Étude de prévention des inondations sur le bassin versant du Touch et des conséquences sur le territoire de la SLGRI (2023.02)

• Durée prévisionnelle : novembre 2022 à novembre 2026
• Coût (assiette éligible) : 200 000 € HT
• Financeur : Agence de l’Eau Adour-Garonne
• Montant de la subvention : 20 000 €

Étude de prévention des inondations sur l'Aussonnelle et des conséquences sur le territoire de la SLGRI (2023.01)

• Durée prévisionnelle : novembre 2022 à novembre 2026
• Coût (assiette éligible) : 190 000 € HT
• Financeur : Agence de l’Eau Adour-Garonne
• Montant de la subvention : 19 000 €

Travaux de sécurisation de la voie cyclable à proximité du PN5, chemin de Gironis (2022.20)

• Durée prévisionnelle : octobre 2022 à octobre 2024 
• Coût (assiette éligible) : 6 685 € HT
• Financeur : État - Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
• Montant de la subvention : 6 685 €

Développement des Espaces Numériques à la Reynerie (2022.19)

• Durée prévisionnelle : juin 2021 à juin 2024 
• Coût (assiette éligible) : 465 643 € HT
• Financeur : État -  Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
• Montant de la subvention : 93 129 €

Étude de prévention des inondations sur le bassin versant du Touch et des conséquences sur le territoire de la SLGRI (2022.18)

• Durée prévisionnelle : mars 2022 à mars 2028
• Coût (assiette éligible) : 200 000 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 40 000 €

Étude d'opportunité pour la mise en place de systèmes de surveillance locaux (2022.17)

• Durée prévisionnelle : juin 2021 à juin 2027
• Coût (assiette éligible) : 100 000 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 20 000 €

Étude de prévention des inondations sur l'Aussonnelle et des conséquences sur le territoire de la SLGRI (2022.16)

• Durée prévisionnelle : juillet 2022 à décembre 2024
• Coût (assiette éligible) : 190 000 € HT
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs  (FPRNM)
• Montant de la subvention : 95 000 €

Étude de prévention des inondations sur le bassin versant du Touch et des conséquences sur le territoire de la SLGRI (2022.15)

• Durée prévisionnelle : juillet 2022 à décembre 2024
• Coût (assiette éligible) : 200 000 € HT
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs  (FPRNM)
• Montant de la subvention : 100 000 €

Étude de réduction de la vulnérabilité des activités économiques (entreprises) (2022.14)

• Durée prévisionnelle : juillet 2022 à décembre 2024
• Coût (assiette éligible) : 103 000 € HT
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs  (FPRNM)
• Montant de la subvention : 51 500 €

Étude d'opportunité pour la mise en place de systèmes de surveillance locaux (équipements, étude de définition de seuils d'alerte) (2022.13)

• Durée prévisionnelle : juillet 2022 à décembre 2024
• Coût (assiette éligible) : 100 000 € HT
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs  (FPRNM)
• Montant de la subvention : 50 000 €

Sensibiliser sur la démarche PAPI et les outils de prévention des inondations (2022.11)

• Durée prévisionnelle : juin 2021 à juin 2027
• Coût (assiette éligible) : 60 000 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 12 000 €

Sensibiliser sur la démarche PAPI et les outils de prévention des inondations (2022.10)

• Durée prévisionnelle : octobre 2021 à décembre 2024
• Coût (assiette éligible) : 60 000 € HT
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs  (FPRNM)
• Montant de la subvention : 30 000 €

Appui pour élaborer et mettre à jour les DICRIM (2022.09)

• Durée prévisionnelle : octobre 2021 à décembre 2023
• Coût (assiette éligible) : 36 000 € HT
• Financeur : État - Fonds de prévention des risques naturels majeurs  (FPRNM)
• Montant de la subvention : 18 000 €

Vol de nuit : démonstrateur réseaux intelligents à Toulouse Aerospace (2022.08)

• Durée prévisionnelle : janvier 2020 à décembre 2022
• Coût (assiette éligible) : 962 146,13 € HT
• Financeur : Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
• Montant de la subvention : 481 073 €
   

Simulateur de vol spatial à la cité de l’Espace (2022.07)

• Durée prévisionnelle : septembre 2021 à avril 2023
• Coût (assiette éligible) : 9 052 704,80 € HT
• Financeur : Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
• Montant de la subvention : 5 431 623 €
   

Le SPATIOPORT : simulateur de vol spatial à la cité de l’Espace (2022.06)

• Durée prévisionnelle : janvier 2019 à avril 2025
• Coût (assiette éligible) : 3 285 363 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 746 887 €

Rénovation de la toiture, des ascenseurs et des montes-charges du Stadium (2022.05)

• Durée prévisionnelle : juillet 2022 à juillet 2026
• Coût (assiette éligible) : 3 152 566 € HT 
• Financeur : ETAT – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
• Montant de la subvention : 800 000 €

Réaménagement des allées de Bellefontaine (2022.04)

• Durée prévisionnelle : octobre 2021 à octobre 2026
• Coût (assiette éligible) : 400 000 € HT
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 120 000 €

Sécurisation passage à niveau 2021 – PN 62 Montrable (2022.02)

• Durée prévisionnelle : janvier 2022 à janvier 2025
• Coût (assiette éligible) : 53 133 € HT
• Financeur :  Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 7 969,95 €

Création d’aménagements cyclables pendant la crise sanitaire du COVID-19 (2022.01)

• Durée prévisionnelle : de juillet 2020 à décembre 2022
• Coût (assiette éligible) : 1 217 958,72 € HT
• Financeur : Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
• Montant de la subvention : 672 678,60 €
   

Études à réaliser pour maintenir le niveau de protection du système d'endiguement de Blagnac 

• Durée prévisionnelle : de novembre 2021 à décembre 2023
• Coût (assiette éligible) : 125 000 €
• Financeur : Etat - Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)
• Montant de la subvention : 62 500 €

Étude des phénomènes de ruissellement à caractère exceptionnel

• Durée prévisionnelle : de novembre 2021 à décembre 2022
• Coût (assiette éligible) : 100 000 €
• Financeur : Etat - Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)
• Montant de la subvention : 60 000 €

Piste des Géants (aménagement de l’ancienne piste Air France)

• Durée prévisionnelle : de juin 2021 à janvier 2022
• Coût (assiette éligible) : 1 911 240 €
• Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
• Montant de la subvention : 382 248 €

3 opérations : pistes cyclables et voies vertes

• Boucle voie verte aéronautique, section Caravelle (avenue Jean Monnet à Colomiers / restaurant "20ème avenue" avenue de Latécoère à Cornebarrieu) – phase 1Durée prévisionnelle : de juillet 2021 à juin 2022
• Voie verte, long du Canal de St-Martory - Durée prévisionnelle : de septembre 2021 à octobre 2024
• Piste cyclable, boulevard Gaussens à Toulouse

Coût (assiette éligible) : 3 741 865 €                        
Financeur : Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
Montant de la subvention : 748 373 €

Piste cyclable – phase 1 et 2 – avenue Jean Monnet à Colomiers / avenue de Latécoère à Cornebarrieu

• Durée prévisionnelle : de juillet 2021 à décembre 2023
• Coût (assiette éligible) : 3 035 181 €
• Financeur : ETAT - Appel à projets mobilités actives
• Montant de la subvention : 653 639 €

Voie verte, long du Canal de St-Martory

• Durée prévisionnelle : de septembre 2021 à octobre 2024
• Coût (assiette éligible) : 2 751 166 €
• Financeur : ETAT - Appel à projets mobilités actives
• Montant de la subvention : 550 232 €

Développement des Espaces Numériques à la Reynerie

• Durée prévisionnelle : de janvier 2021 à juin 2023
• Coût (assiette éligible) : 554 167 €
• Financeur : ETAT – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
• Montant de la subvention : 264 000€

Étude globale sur les cours d’eau du territoire métropolitain (action 6,2 - PAPI)

• Durée prévisionnelle : de janvier 2021 à décembre 2022
• Coût (assiette éligible) : 183 564,19 €
• Financeurs :

- Région Occitanie Pyrénées Méditerranée  
- Agence de l'eau Adour-Garonne
Montant de la subvention : 36 713 €                       
Montant de la subvention : 10 094 €                                          

Études Vélostation Marengo (gare Toulouse Matabiau)

• Durée prévisionnelle : de juin 2021 à décembre 2021
• Coût (assiette éligible) : 105 600 €
• Financeur : ETAT – Fonds national d’aménagement et de développement du territoire 2020
• Montant de la subvention : 80 000 €

Piste cyclable – phase 1 - avenue Jean Monnet à Colomiers / avenue de Latécoère à Cornebarrieu  

• Durée prévisionnelle : de juillet 2021 à juin 2022
• Coût (assiette éligible) : 1 717 647 €
• Financeur : ETAT – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL Relance) 
• Montant de la subvention : 501 000 €