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Conseil municipal du 9 novembre 2022

Conseil municipal

Ordre du jour, dossiers importants, retransmission vidéo : l'essentiel de la séance du 9 novembre 2022.

5 points à retenir

Budget 2023 - Débat d'orientations budgétaires

Le débat d’orientations budgétaires donne l’occasion de faire le point sur l’environnement juridique et financier de la collectivité, et sur les perspectives financières du prochain budget.

Il ressort des données présentées au Conseil :

  • Une stabilité fiscale qui se confirme : le taux de la taxe foncière n'augmentera pas en 2023 ;
  • Un enjeu fort sur la maîtrise des dépenses de fonctionnement en raison de l'inflation qui pèse sur les charges courantes (hausse des prix de l'énergie, de l'électricité et de l'alimentation notamment) ;
  • Des investissements en hausse en raison de la montée en puissance de l'exécution de la Programmation Pluriannuelle des Investissements ;
  • Une hausse de 7 % de l’encours de la dette en 2022 (à 236,1 M€ fin 2022). Une dette saine dont le risque est maîtrisé puisqu'elle est composée à 100 % de contrats classés A1, niveau le plus sûr de la charte de bonne conduite, dite charte Gissler.

Le rapport est disponible en téléchargement ci-contre.


Présentation du rapport de Développement Durable 2022

La mairie de Toulouse poursuit et accentue ses actions en faveur de la transition écologique et énergétique.

Ce rapport souligne notamment une forte augmentation des capacités de production d'énergies renouvelables, une montée en puissance des constructions bas carbone dans les chantiers municipaux, et met en lumière des actions de la Mairie menées depuis juin 2021 comme par exemple :

  • L’expérimentation de cours oasis dans plusieurs écoles de la ville, pour végétaliser et rafraîchir les lieux de récréation et améliorer ainsi leur résilience au dérèglement climatique ;
  • Le plan Arbres qui a permis la plantation de 15 552 arbres en 2021 ;
  • « Mes idées pour mon quartier » avec plus de 1 600 projets concrets proposés, dont près de 75% relevant de thématiques écologiques. Les projets retenus après un vote citoyen à l’automne 2022 seront mis en œuvre dans chaque quartier d’ici deux ans.

Le rapport et sa synthèse sont disponibles en téléchargement ci-contre.


Restauration de l'église Saint-Pierre des Chartreux

L’église Saint-Pierre des Chartreux, édifiée au XVIIe siècle rue Valade est constituée de 2 nefs et 9 chapelles, et est dotée du premier dôme en « arc de cloître » érigé en France.

Classée tardivement Monument Historique en 1956 (église, atrium et galerie), le monument souffre d’infiltrations d’eau anciennes, car il n’existe pas d’assainissement extérieur et toutes les eaux de ruissellement convergent vers les fondations de l’édifice. Des stalles et des boiseries remarquables comportent de nombreuses altérations liées à l’activité d'insectes xylophages ainsi qu’à des infiltrations.

La mairie de Toulouse a décidé d'engager une restauration soignée de cette église sous la responsabilité d'un architecte du patrimoine, et de doter cette opération d'un budget de 2,93 millions d'euros.


Un tout nouveau festival : le Festival du Bien Manger

Pour renforcer son action en faveur du bien manger et permettre aux  Toulousains d’accéder à une alimentation saine, locale et durable, la  Mairie lance, en partenariat avec la Chambre régionale d’agriculture d’Occitanie, le Festival du Bien Manger, dont la 1ère édition se déroulera du 7 au 9 juillet 2023 en centre-ville

En plein cœur de Toulouse, cet évènement permettra de valoriser auprès du grand public les démarches exemplaires d’agriculture  durable et de souligner le lien entre agriculture et santé.
Il entend  également mettre en avant la production agricole et viticole locale, les  produits régionaux sous signe de qualité ainsi que les métiers de  bouche.


Le Domaine de Candie développe de nouvelles activités

Propriété de la Mairie depuis 1975, le Domaine agricole de Toulouse poursuit son développement et se dote d’un projet pour améliorer la sécurité alimentaire des habitants et renforcer la capacité alimentaire du territoire. Parmi les nouveautés et expérimentations annoncées, on peut signaler :

  • la production d'une nouvelle bière locale à partir de l'orge bio produit sur le domaine ;
  • deux nouvelles gammes de vins bio issus des nouvelles vignes, disponibles en 2023 ;
  • le lancement d'une culture de pastel pour fabriquer des pigments textiles, des cosmétiques, et des produits alimentaires ;
  • la confection de pâtes alimentaires bio, à partir du blé dur cultivé sur le domaine, qui seront servies dans les cantines toulousaines ;
  • des cultures de plantes aromatiques et médicinales pour confectionner des tisanes et boissons détox, etc.

Pour mettre en valeur ces productions, le Domaine agricole de Candie a pour projet la création d'une guinguette au printemps 2023 et d'un restauration d'application à l'été 2024.

En vue d'un classement en Zone Agricole Protégée (ZAP), le Conseil municipal a acté le principe d'un moratoire pour préserver les terres agricoles du Domaine de Candie.

Direct vidéo et différé

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Le jour du conseil, connectez-vous sur metropole.toulouse.fr : une nouvelle fenêtre s'ouvre automatiquement et retransmet en direct vidéo les débats au fur et à mesure de l'avancement de l'ordre du jour.

Le différé et le différé traduit en Langue des Signes Française

Quelques jours après la tenue du conseil, vous pouvez visionner l'intégralité de la séance grâce au différé. Une version traduite en Langue des Signes Française est également disponible.

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