5e modification du PLU de Blagnac

Approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 10 novembre 2016.

 

0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE (PDF - 6,14 Mo)

 

1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial

- Notice explicative (PDF - 3,3 Mo)

 

2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT

4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES(*)

4a - Règlement écrit (PDF - 1,84 Mo)


4b - Documents Graphiques du Règlement (DGR)

4b1 : Document graphique du règlement au 1/5000e (PDF - 7,9 Mo)

 

4b2 : Document graphique du règlement au 1/2000e (PDF - 2,28 Mo)

5 – ANNEXES (*)

5a1 - Périmètres des différents droits de préemption urbain (DPU) (PDF - 2,69 Mo)

 

5a2 - Périmètres des ZAC, PAE, classement sonore des infrastructures de transport terrestre (PDF - 2,52 Mo)

 

5a3 - Périmètres concernés par la possibilité de surseoir à statuer prévue par l'article L 111- 10 du code de l'urbanisme (PDF - 2,38 Mo)

 

5d2- Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre (PDF - 4,09 Mo)

 

(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.