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Mars 2025
  • Lundi 3 18:30 - 20:30

Conseil municipal   Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 3 mars à partir de 18h30.   Ordre du jour Education : Dispositif « Plan cantine à 1€ » période triennale ; Approbation …

Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 3 mars à partir de 18h30.

Ordre du jour

Education :

  • Dispositif « Plan cantine à 1€ » période triennale ;
  • Approbation de la convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré ;
  • Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2025-2026  ;

Ressources humaines :

  • Créations, suppressions d’emplois et actualisation du tableau des effectifs ;
  • Approbation d’une convention pour une mission de conseil en organisation pour le pôle conseil, emploi et mobilité du CDG31 ;
  • Approbation d’une convention de partenariat avec l’Institut Toulousain d’Ostéopathie (ITO) ;

Finances :

  • Débat portant sur le Rapport d’Orientation Budgétaire ;
  • Adoption du Compte de Gestion 2024 ;
  • Adoption du Compte Administratif 2024 ;
  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement ;
  • Approbation du plan de financement pour le projet de boulodrome ;

Juridique :

  • Validation du choix des entreprises pour le marché espaces verts ;
  • Délibération complémentaire portant sur le projet d’ombrières solaire photovoltaïques pour le futur boulodrome couvert – approbation de la constitution d’un bail emphytéotique ;

Divers :

  • Création de la Carte Achat Public ;
  • Retrait de la délibération 11-07-2024 du 5 décembre 2024 portant vœu en faveur de l’abandon des poursuites contre Paul Watson ;
  • Délibération de solidarité avec la population de Mayotte.

Questions diverses :

  • Programme LED ++ : bilan
  • Collège
  • AGP

Modalités d’inscription

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