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Toulouse Métropole se dote d'une Charte

Participation citoyenne

Lors du Conseil métropolitain du 20 octobre 2022, la Métropole s'est dotée d'une Charte de la participation citoyenne. Enjeu : renforcer la place des acteurs locaux, dont les habitants, dans les projets métropolitains.

Un cadre pour conduire des démarches de participation citoyenne

Cette charte de la participation citoyenne, corédigée par un comité de rédaction composé d’élus, d’agents et de citoyens, constitue un document de référence pour la Métropole et les communes de son territoire. 

Elle s’adresse à tous les acteurs locaux du territoire métropolitain (élus, services, habitants et usagers, associations et entreprises, organismes partenaires…).

Le document précise les grandes valeurs et les principes sur lesquels se bâtit la participation citoyenne métropolitaine, comme la transparence et la clarté, la garantie de l’intérêt général, la confiance, l’accessibilité et la lisibilité, l’inclusivité et l’équité, ainsi que les modalités des démarches de participation citoyenne.

Améliorer la participation citoyenne

La Charte propose quatre grandes orientations pour améliorer la participation citoyenne à l’échelle de la Métropole : 

  • développer l’apprentissage de la citoyenneté et l’intérêt pour la chose publique
  • utiliser des outils diversifiés pour permettre à tous de mieux s’informer et de participer
  • renforcer, au bénéfice des citoyens, l’expertise des agents et des élus sur la participation citoyenne
  • rendre compte et apprécier la participation

Un suivi de l'application de la Charte

Afin de suivre et d’évaluer la mise en œuvre de ces orientations, il est proposé de réunir un comité de suivi mobilisant des élus, des agents et des citoyens. Il sera présidé par Maroua Bouzaida-Sylla, Vice-présidente à la participation métropolitaine. Après un an de fonctionnement, un premier rapport annuel d’évaluation sur les démarches de concertation métropolitaine sera établi.

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