Ordre du jour, dossiers importants, retransmission vidéo : retrouvez l'essentiel de la séance.
Les points essentiels
De nombreuses délibérations ont été examinées et soumises au vote de l'assemblée. Notamment :
Débat sur les orientations budgétaires 2024
Ce débat doit être organisé dans les dix semaines précédant le vote du budget primitif. C'est l’occasion de faire le point sur l’environnement juridique et financier de la collectivité et sur les perspectives financières de l’exercice à venir.
En savoir + sur le budget de la métropole
Élargissement de la coopération avec Tel Aviv
Jumelées depuis 1962, la Ville de Tel-Aviv et la Ville de Toulouse partagent des liens, renforcés par le dynamisme des membres de la diaspora et des acteurs associatifs, académiques et économiques présents sur notre métropole.
Après les terribles attaques terroristes de ces derniers jours menées par le Hamas à l’encontre de la population civile israélienne, Toulouse Métropole souhaite élargir ses relations avec Tel Aviv par la signature d’un nouvel accord de coopération. Cet accord prévoit d’amplifier les échanges autour des défis majeurs relevés par les deux collectivités, notamment dans les domaines de l’économie et de la transition écologique.
Zone à faibles émissions et Crit'Air 3
Les véhicules Crit'Air 3 pourront continuer à circuler et stationner dans le périmètre de la ZFE au 1er janvier 2024, grâce à une amélioration régulière de la qualité de l'air. Toulouse Métropole respecte désormais les seuils réglementaires et fait partie des territoires de vigilance qui n'ont plus d'obligation de renforcer leurs restrictions actuelles.
Afin de poursuivre les efforts engagés en faveur de l'amélioration de la qualité de l'air, l’interdiction en vigueur pour les Crit’Air non classés, 5 et 4 est maintenue.
Les primes pour le renouvellement de véhicules et à l’acquisition de vélos restent inchangées.
Un plan d’actions pour les jeunes
Le plan "Être Jeune en Métropole" (EJEM) 2023-2026 résulte d'une réflexion autour des actions menées par les communes et la métropole en faveur des jeunes (15-25 ans).
6 axes sont déclinés pour accompagner les jeunes dans la transition vers l’âge adulte, dans leur prise d’autonomie et la construction de leur citoyenneté.
Solidarité : 20 000 € pour le Maroc
- 15 000 € versés à l'Association ACTED, au titre du dispositif loi Oudin, pour des actions liées à la distribution de l’eau et la santé
- 5 000 € pour le fonds de solidarité de Cités Unies France (CUF), pour des actions de réhabilitation des réseaux de distribution d’eau des territoires
Rapports
Prix et qualité du service public (RPQS) 2022 :
Le rapport démontre un niveau très satisfaisant de qualité de service rendu par les services de l'eau potable et de l'assainissement de la Métropole.
Grâce aux actions entreprises, le rapport note une diminution de 26 kg/hab/an. La production actuelle des ordures ménagères de 421 kg/an/habitant se rapproche des objectifs fixés par le Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (420 kg/hab/an d'ici 2025).
Développement Durable 2023
Ce rapport met en lumière des actions de Toulouse Métropole en matière de développement durable menées entre juin 2022 et juin 2023 :
- renforcement du programme d'action du Plan Climat Air Energie Territorial
- déploiement des primes à la transition écologique
- nouvelles consignes de tri
- extension de la Zone à Faibles Emissions
- démarrage des travaux de la Ligne C du métro, etc.
Vidéo direct et différé
Suivre la séance en direct le jour du conseil
Vous pourrez assister en direct à la retransmission de ce conseil en visioconférence ou audioconférence, jeudi 12 octobre 2023. Vous pouvez y accéder lors de chaque conseil directement depuis la page d'accueil du site !
Le jour du conseil, connectez-vous sur metropole.toulouse.fr : une nouvelle fenêtre s'ouvre automatiquement et retransmet en direct vidéo les débats au fur et à mesure de l'avancement de l'ordre du jour.
Le différé avec sous-titrage
Quelques jours après la tenue du conseil, vous pouvez visionner l'intégralité de la séance sous-titrée grâce au différé, en suivant ce lien.
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Date de mise à jour :